Déposée le 1 août 1984 par la Société Anonyme (SA) COTELLE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTELLE SA domicilié(e) 600 avenue de l'Industrie, BP 121 - 69140 - RILLIEUX Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 202 320 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque LA CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA CROIX est expirée depuis le 1 août 2024.
COTELLE SA a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX , JAV
COTELLE SA, société anonyme - 600 avenue de l'Industrie, BP 121 - 69140 - RILLIEUX Cedex - France - SIREN 328202320
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2036342 - Publication au BOPI 1994-36
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2004 n°2262282 - Publication au BOPI 2004-04-05
Inscription le 7 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°30561 - Publication au BOPI 1988-06-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02
Inscription le 1 août 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175125 - Publication au BOPI 1994-08-01
Inscription - Changement de dénomination n°30561 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2561889 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-30
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Désinfectants.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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